CECAAM
Menu icoMenu232White icoCross32White
<
>
  • Dernières nouvelles ...
  • Compagnie
  • CAA et TA
  • BASTIA
  • MARSEILLE
  • NICE
  • TOULON
  • Groupe BTP

Ajoutez un logo, un bouton, des réseaux sociaux

Cliquez pour éditer
icoFacebook24Color icoTwitter24Color icoYoutube24Color icoLinkedin24Color icoInstagram24Color icoPinterest24Color
  • CECAAM
  • CECAAM
  • Actualités ▴▾
    • Dernières nouvelles ...
    • Compagnie
    • CAA et TA
    • BASTIA
    • MARSEILLE
    • NICE
    • TOULON
    • Groupe BTP
  • Agenda ▴▾
    • Agenda
    • Evenements
  • Qui sommes-nous ? ▴▾
    • Présentation de la CECAAM
    • L'équipe dirigeante
    • Statuts et règlement intérieur
    • Conformité RGPD
  • Adhésion et Cotisation ▴▾
    • Pourquoi adhérer ?
    • Comment adhérer ?
    • Comment payer ?
    • Comment s'assurer en RCP ?
  • Se connecter
  • Dernières nouvelles ...
  • Compagnie
  • CAA et TA
  • BASTIA
  • MARSEILLE
  • NICE
  • TOULON
  • Groupe BTP
  • Agenda
  • Evenements
  • Présentation de la CECAAM
  • L'équipe dirigeante
  • Statuts et règlement intérieur
  • Conformité RGPD
  • Pourquoi adhérer ?
  • Comment adhérer ?
  • Comment payer ?
  • Comment s'assurer en RCP ?

Images de la page d'accueil

Cliquez pour éditer
Dernières nouvelles ... Compagnie CAA et TA BASTIA MARSEILLE NICE TOULON Groupe BTP
Retour
Claude LELOUSTRE
1 avril 2019
Assemblées générales du 8 mars 2019

Assemblées générales du 8 mars 2019

Elles se sont tenues au Fort Ganteaume à Marseille et ont rassemblé un gand nombre d'experts de la CECAAM.

L'Assemblée Générale Extraordinaire a adopté à une très large majorité les nouveaux statuts de la Compagnie, qui seront appliqués en 2020

L'Assemblée Générale Ordinaire (statutaire) a entériné l'augmentation de la cotisation annuelle, qui passe de 140€ à 160€ à partir de 2020, incluant l'abonnement à la version numérique de la Revue Experts

Les comptes rendus de ces deux AG sont téléchargeables à partir  des liens ci-dessous. NOTA : L'annexe 4 du compte rendu de l'AGO présente un résumé des interventions de l'après-midi :

  • La médiation en droit administratif, par Monsieur GAZAGNES, président du TA de Clermont-Ferrand
  • Rôle et fonctionnement des CCRA (Comités consultatifs de règlement amiable des litiges), par le président Léger
Documents
icoPaperclip32Dark 19-03-08 Cpte rendu AGO.pdf icoPaperclip32Dark 19-03-08 Cpte rendu AGE.pdf
icoTwitter35Color icoLinkedin35Color icoComment35Color
icoTwitter35Color icoLinkedin35Color icoComment35Color
0 commentaire(s)
ou
Connectez-vous
Aucun commentaire pour le moment.
Consultez également
Rapport annuel d’activité

Rapport annuel d’activité

Chaque année avant le 31 décembre tout expert inscrit au tableau de la Cour Administrative...

Claude LELOUSTRE
14 décembre 2022
FORMATION à la PROCEDURE ADMINISTRATIVE

FORMATION à la PROCEDURE ADMINISTRATIVE

Vous êtes inscrit au tableau des Experts de la Cour Administrative d’Appel de Marseille.Le code...

Claude LELOUSTRE
25 janvier 2022
Jean-François JACOB honoré

Jean-François JACOB honoré

Madame Lucienne ERSTEIN,Conseiller d’État honoraire,remettra les insignes de chevalier dans...

Claude LELOUSTRE
29 novembre 2021
Guide de l'expert administratif

Guide de l'expert administratif

Mise à jour juin 2020.Ce nouveau guide de l’expert nommé par un tribunal administratif ou une...

Claude LELOUSTRE
4 septembre 2020
Nouvel ouvrage technique consacré à la route

Nouvel ouvrage technique consacré à la route

Nous vous signalons ici la parution de la deuxième édition du manuel de travaux publics,...

Philippe DEWEVRE
12 juin 2020
Assemblée Générale 2020

Assemblée Générale 2020

Initialement prévue le15 mai, elle est reportée au vendredi 9 octobre 2020, lieu à préciser, ou...

13 mars 2020
Protection des données personnelles
  • Conformité RGPD
  • Politique de confidentialité
icoFacebook24Color icoTwitter24Color icoYoutube24Color icoLinkedin24Color icoInstagram24Color icoPinterest24Color
  • Plan du site
  • Licences
  • Mentions légales
  • CGUV
  • Paramétrer les cookies
  • Se connecter
  • Propulsé par AssoConnect, le logiciel des associations Professionnelles